J.O. 273 du 24 novembre 2005
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Arrêté du 26 octobre 2005 portant nomination à la commission des téléphériques
NOR : EQUT0501671A
Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 26 octobre 2005, sont nommés à la commission des téléphériques :
En qualité de président
M. Patrick Vieu, directeur des transports ferroviaires et collectifs, en remplacement de M. Patrice Raulin.
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
M. Denis Huneau, sous-directeur de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs, en remplacement de M. Gilles Rat.
Au titre de représentant du ministre de l'intérieur
M. Emmanuel Aubry, chef du bureau des services publics locaux, en remplacement de M. Cyrille Maillet.
L'arrêté du 6 avril 2005 portant nomination à la commission des téléphériques est modifié comme suit :
Les mots : « Jean-Claude Farando » sont remplacés par les mots : « Jean-Charles Farando ».
Les mots : « Denis Pollet » sont remplacés par les mots : « André Pollet ».